MENTIONS LÉGALES
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1. ÉDITEUR DU SITE
Le site internet accessible à l’adresse https://emmaeyes.fr est édité par :
- Emmanuelle Detouy
- Nom d’usage / Nom d’artiste : Emma Eyes
- Statut : Artiste autrice (Entrepreneur individuel)
- Adresse professionnelle / Domiciliation : 2 ter rue Armand Thibaut - 21000 Dijon - Fr
- Numéro SIREN / SIRET : 850756917 00025
- Dispense d'immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) et au Registre National des Entreprises (RNE) en qualité d'artiste-auteur affilié au régime social des artistes-auteurs (Urssaf Limousin).
- TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
- Téléphone : 0638772500
2. DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
La directrice de la publication du site est : Emmanuelle Detouy (Emma Eyes), joignable aux coordonnées mentionnées ci-dessus.
3. HÉBERGEMENT DU SITE
Le site est conçu via Google Sites et hébergé par :
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- Forme juridique : Société de droit irlandais (immatriculée sous le numéro 368047)
- Siège social : Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, D04 E5W5, Irlande
- Téléphone : +353 1 543 1000
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L’ensemble des éléments figurant sur le site emmaeyes.fr — notamment les œuvres visuelles, dessins, pastels, photographies, textes, poèmes, logos, graphismes, charte typographique et mise en page — sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle (articles L. 111-1 et suivants).
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Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation totale ou partielle de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite sans l’autorisation écrite préalable de l'autrice et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
5. DONNÉES PERSONNELLES (RGPD)
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